l’archipelOllet · Vidal · Canovas-GadelVendreun bien.
Une maison, un appartement, un terrain : nous préparons la vente avec vous, des documents à réunir jusqu’au versement du prix.
La première consultation est gratuite. Un entretien de 30 à 60 minutes pour cadrer votre projet.
Comment cela se déroule.
Les grandes étapes d’un dossier ; votre interlocuteur vous précise celles qui concernent le vôtre.
- 01
Le dossier du bien
Titre de propriété, diagnostics, documents de copropriété : ce qui doit être remis à l’acquéreur avant qu’il s’engage.
- 02
L’avant-contrat
Vous convenez avec l’acquéreur du prix, des conditions et de la date ; une somme est en général versée à la signature.
- 03
Le temps de la vente
Réponse de la commune sur son droit de préemption, prêt de l’acquéreur, documents d’urbanisme : nous suivons chaque réponse.
- 04
La signature
Le prix vous est versé, après remboursement d’un prêt en cours et paiement de l’impôt sur la plus-value s’il est dû.
Pièces, frais, interlocuteur.
Rien n’est à réunir avant de nous contacter : ces outils vous aident si vous souhaitez avancer de votre côté.
Votre liste à cocher
La liste de votre dossier, à préparer à votre rythme et à imprimer.
Préparer mes pièces FraisSimuler la plus-value
Pour un bien qui n’est pas votre résidence principale : abattements pour durée de détention et taux officiels, sources citées.
Simuler Votre interlocuteur
Maître Mathieu Ollet
Notaire associé · Immobilier
Faire connaissanceVos questions, nos réponses.
Des réponses générales, qui ne remplacent pas un échange sur votre situation.
Quels diagnostics dois-je fournir pour vendre ?
La liste dépend du bien : année de construction, copropriété, installations de gaz ou d’électricité, situation géographique. Les diagnostics forment un dossier annexé à l’avant-contrat. Faites-les réaliser par un diagnostiqueur certifié dès la mise en vente ; nous vérifions qu’il ne manque rien.
Vais-je payer un impôt sur la plus-value ?
La vente de votre résidence principale en est exonérée. Pour un autre bien, l’impôt dépend de la durée de détention et du prix d’achat majoré de certains frais et travaux. Apportez votre acte d’achat et vos factures de travaux : nous calculons l’impôt et le réglons pour vous lors de la signature.
Quand vais-je recevoir le prix de vente ?
Le prix vous est versé par l’étude après la signature, une fois remboursé l’éventuel prêt garanti par le bien et payé l’impôt sur la plus-value s’il est dû. Le délai dépend surtout des réponses des créanciers. Transmettez-nous votre RIB avant le rendez-vous de signature.
Je vends un bien reçu en héritage : quelles particularités ?
Votre propriété doit d’abord être établie par l’acte qui constate la transmission du bien aux héritiers. Si vous êtes plusieurs, chacun doit consentir à la vente. Indiquez-nous le notaire qui a réglé la succession, ou venez avec les documents dont vous disposez.
Mon bien est en copropriété : que faut-il réunir ?
Le règlement de copropriété, les procès-verbaux des dernières assemblées générales et les informations financières transmises par le syndic. L’acquéreur doit les recevoir avant de signer l’avant-contrat. Demandez-les tôt au syndic, leur délivrance peut prendre du temps.
Puis-je vendre un bien sur lequel il reste un prêt ?
Oui. Le capital restant dû est remboursé sur le prix de vente, puis la garantie de la banque est levée. Demandez à votre banque un décompte de remboursement anticipé et transmettez-le nous.
Pour aller plus loin.
Les situations proches et les articles de l’étude sur ce sujet.
Parlons de votre situation.
L’accueil vous oriente vers Maître Mathieu Ollet et vous propose un créneau, à l’étude ou à distance.